Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « euroenergies »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALIZE domicilié(e) 17 AVENUE D'HERMES - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 171 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIZE domicilié(e) 17 AVENUE D'HERMES - 31240 - L'UNION - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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